Conditions Générales d'Utilisation — Site internet Twistoria

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Article 1 — Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site internet twistoriagame.com (ci-après le « Site »), édité par la société TWISTORIA GAME (nom commercial : Twistoria), SASU au capital de 3 000 euros, dont le siège social est situé 14 rue Montesquieu, 31200 Toulouse, immatriculée au RCS de Toulouse sous le numéro SIRET [à compléter] (ci-après « Twistoria »).

Les informations légales complètes relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du Site figurent sur la page Mentions légales.

Les présentes CGU concernent l'utilisation du Site en tant que tel (navigation, contenu, formulaires). Les conditions de vente des prestations d'animation réservées via le Site sont régies par les Conditions Générales de Vente (CGV), disponibles séparément.

Article 2 — Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les frais nécessaires à cet accès (matériel, connexion internet, etc.) sont à la charge exclusive de l'utilisateur.

Twistoria met tout en œuvre pour assurer l'accès au Site 24h/24, mais ne peut garantir une disponibilité continue et ne saurait être tenue responsable d'une interruption, notamment pour des raisons de maintenance ou de force majeure.

Article 3 — Contenu du site et propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, logo, charte graphique, structure, code) est la propriété exclusive de Twistoria ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, sans autorisation écrite préalable de Twistoria, est interdite.

Article 4 — Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers (partenaires, réseaux sociaux). Twistoria n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur disponibilité.

Toute création d'un lien hypertexte vers le Site doit faire l'objet d'une autorisation préalable de Twistoria.

Article 5 — Formulaires

Le Site propose des formulaires (contact, demande de devis, réservation, candidature de partenariat). L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à jour. Toute utilisation frauduleuse ou abusive des formulaires du Site est interdite.

Article 6 — Données personnelles et cookies

Les données collectées via les formulaires du Site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Le Site peut utiliser des cookies techniques et de mesure d'audience. Le détail des traitements réalisés et des droits de l'utilisateur (accès, rectification, suppression, opposition) figure dans la politique de confidentialité du Site.

Article 7 — Responsabilité

Twistoria s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le Site, sans pouvoir garantir qu'elles soient exemptes d'erreurs ou d'omissions. Twistoria ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site, sauf faute prouvée de sa part.

Article 8 — Modification des CGU

Twistoria se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment, notamment pour les adapter aux évolutions du Site ou de la réglementation. La version applicable est celle en vigueur au moment de la consultation du Site.

Article 9 — Droit applicable et litiges

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux français, sous réserve des règles de compétence territoriale d'ordre public applicables en droit de la consommation.